Mentions Légales

Éditeur du site

Le site brutallovechurch.com est édité par :

Association Diocésaine de Paris (ADP)
Association cultuelle régie par la loi du 9 décembre 1905
Siège social : 10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris
SIREN : 784 313 116 — SIRET (siège) : 78431311600104
RNA : W751000424
Date de création (forme actuelle) : 15 juillet 2013
Code NAF : 9491Z (activités des organisations religieuses)

Représentant légal : Mgr Laurent Ulrich, archevêque de Paris.

Site et campagne

Le site brutallovechurch.com est dédié à la campagne Brutal Love Church portée par la paroisse Notre-Dame-des-Foyers, sous l'égide de l'Association Diocésaine de Paris.

Adresse de la paroisse : 20 rue de Tanger, 75019 Paris
Curé / chef de projet : Père Jérémy Rigaux
Email général : contact@brutallovechurch.com

Directeur de la publication

Père Jérémy Rigaux, curé de Notre-Dame-des-Foyers.

Hébergement

Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104 — États-Unis
www.netlify.com

Les transferts éventuels vers les États-Unis sont encadrés par les Standard Contractual Clauses de la Commission européenne et la certification EU-U.S. Data Privacy Framework.

Plateforme de don

Les dons sont collectés sur la plateforme denier.dioceseparis.fr opérée par :

GiveXpert (groupe Eudonet)
Adresse : 11 rue Royale, 92210 Saint-Cloud, France
www.givexpert.com

Données personnelles hébergées en France et en Suisse. Aucun pourcentage n'est prélevé sur les dons.

Données personnelles & RGPD

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée.

Délégué à la Protection des Données (DPO) du Diocèse de Paris
ADP – Délégué à la Protection des Données
10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris
Email : dpo@diocese-paris.net

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité auprès du DPO. Vous avez également le droit de saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Mesure d'audience

Ce site utilise Plausible Analytics (Plausible Insights OÜ, Estonie, hébergement Allemagne), un outil de mesure d'audience sans cookie ni traceur publicitaire. Aucune donnée individuelle n'est collectée — seulement des compteurs agrégés (nombre de visites, pages vues, sources de trafic anonymisées).

Conforme au RGPD et aux recommandations CNIL relatives aux cookies et traceurs ; aucun consentement préalable requis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site brutallovechurch.com (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, code) est la propriété exclusive de l'Association Diocésaine de Paris ou de ses partenaires.

Direction artistique vidéo : Antoine Méthot.
Conception, stratégie & développement : Vadato Innovation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Sauf mention contraire, les citations bibliques sont extraites de la Bible de la Liturgie, © AELF, Paris.

Avantage fiscal

L'Association Diocésaine de Paris est habilitée à délivrer des reçus fiscaux (formulaire CERFA n° 11580*04) pour les dons effectués en faveur de la campagne Brutal Love Church.

• Particulier (IR) : 66 % de réduction d'impôt (article 200 CGI), plafond 20 % du revenu imposable.
• Particulier au titre du dispositif « Coluche » (IR 75 %) : applicable au volet « Servir » dans les conditions de l'article 200 1ter CGI, plafond 2 000 € en 2026.
• Entreprise (IS) : 60 % de réduction d'impôt (article 238 bis CGI), plafond 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d'affaires HT.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Pour tout litige, les tribunaux compétents seront ceux de Paris.